Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA RESERVE DU VIEUX MOISE
Madame Hélène, Julie, Fernande TRAMIER épouse de Monsieur Roger MARTIN

Numéro de dépôt :
1023123
Date de dépôt :
19/07/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LA RESERVE DU VIEUX MOISE

Déposée le 19 juillet 1977 par madame Hélène auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA RESERVE DU VIEUX MOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Hélène domicilié(e) Domaine de Grangeneuve, JONQUIERES (Vaucluse). - France.

La marque LA RESERVE DU VIEUX MOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1023123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LA RESERVE DU VIEUX MOISE est expirée depuis le 19 juillet 1987.

Hélène a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , NATION KAWAI , KIT KAWAI , LES ANNONCES , LES ANNONCES EMPLOIS , BIO VALYS , PROMABAIL , CO4TES


Madame Hélène, Julie, Fernande TRAMIER épouse de Monsieur Roger MARTIN - Domaine de Grangeneuve, JONQUIERES (Vaucluse). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-008

Des vins.